A. QU’EST-CE QUE LE SYSTEME SYRAD
Le SYRAD (Système de Règlement Automatisé de Djibouti) est un système combinant à la fois un système de règlement brut en temps réel (RTGS) et d’un système de télé compensation automatisé (ACH), géré par la Banque Centrale de Djibouti.
Ce système, mis en service le 15juillet 2021, constitue une infrastructure de paiement qui permet d’effectuer des paiements rapides et sécurisés entre les institutions financières participantes.
B. OBJECTIFS VISES PAR LA MISE EN PLACE DU SYRAD
La mise en place d’un système SYRAD par la BCD doit pouvoir:
C. PARTICIPANTS AU SYRAD
Le SYRAD (Système de Règlement Automatisé de Djibouti) est un système combinant à la fois un système de règlement brut en temps réel (RTGS) et d’un système de télé compensation automatisé (ACH) TOOLTIP, géré par la Banque Centrale de Djibouti.
Ce système, mis en service le 15juillet 2021, constitue une infrastructure de paiement qui permet d’effectuer des paiements rapides et sécurisés entre les institutions financières participantes.
Les participants éligibles au système SYRAD sont:
01. La Banque Centrale
En tant que propriétaire, superviseur et opérateur du système. Participant ordinaire qui émet et reçoit des ordres pour le compte de titulaires de compte à la BCD (Trésor, …)
02. Les Etablissements de Crédit agréés comme banque
- Direct: Gère lui-même l’émission de ses ordres dans le système et le suivi de sa position via une « plate-forme participant ». Il dispose d’une connexion directe VPN à la plateforme SYRAD.
- Indirect: Détient un compte de règlement dans le SYRAD, mais faute de moyens techniques, émet ses ordres par l’intermédiaire d’un participant direct.
D. CONDITIONS D’ADHESION AU SYRAD
Les conditions d’accès des participants au système sont les suivantes :
01. La signature avec la BCD d’une convention d’adhésion
02. L’homologation technique par la BCD des infrastructures de connexion des participants au système.
E. LES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DU SYRAD
Le SYRAD un système de règlement automatisé basé sur la transmission des instructions de paiement au format message ISO20022 qui repose sur 5 principes :
I. Le contrôle de la provision :
Contrôle automatique de la provision dans le compte de règlement du participant donneur d’ordre.
II. L’irrévocabilité des ordres :
Engagement irrévocable de l’émetteur de l’instruction à régler au destinataire de l’opération le montant convenu dès l’instant où son ordre a été transmis, reçu et accepté par le SYRAD.
III. Le respect de la règle FIFO :
Le traitement des ordres suivant les niveaux de priorité et l’ordre d’arrivée.
IV. La gestion de la file d’attente :
Le SGMT intègre des outils de gestion et d’optimisation de la liquidité (balayage des files d’attente l’optimisation permanente et la simulation).
V. L’octroi des avances intra-journalières :
Le dénouement des opérations (virements interbancaires, soldes nets des systèmes exogènes mis en file d’attente etc…) peut être assuré par les avances intra-journalières qui sont accordées par la BCD aux banques participantes moyennant un dépôt de garanties.
F. Gestion de la journée d’échanges
La gestion de la journée d’échange est du ressort exclusif du Service des Systèmes et Moyens de paiement de la Banque Centrale de Djibouti.
Les horaires normaux d’ouverture et de clôture du SYRAD sont les horaires de travail de la Banque Centrale de Djibouti du Dimanche au Jeudi.
A la fin de la journée d’échange, le SYRAD génère automatiquement les relevés de compte pour chaque compte de règlement et en effectue la diffusion électronique aux participants respectifs.
G. ROLE DE LA BCD
La Banque Centrale de Djibouti exerce plusieurs rôles en relation avec le SYRAD :
1. Monitoring:
• Superviser le bon déroulement de la journée à travers la chronologie de fonctionnement du système SYRAD;
• Pilotage des flux : Suivre de près la position de la place, l’imputation des ordres, le blocage de la file d’attente, déclenchement des processus d’optimisation ;
• Répondre aux différentes requêtes émanant des banques participantes (HELP DESK SERVICES).
2. Administration du système : C’est le pilier de l’exploitation du système
• Fixer les principes et les modalités de fonctionnement du système;
• Porter à la connaissance des participants les éventuels changements introduits au système (changement de profil de la journée d’échange, interruption momentanée du service SYRAD, nouvelle opération, admission de nouveau participant, .. .);
• La prise de toutes mesures préventives et correctives qu’elle juge nécessaires et application des sanctions, en cas de manquements d’un participant à ses obligations.
3. Surveillance prudentielle: Cette surveillance vise à assurer la stabilité opérationnelle et financière du système:
• Maintenir le système en conformité avec les évolutions des normes internationales et en phase avec l’environnement économique;
• Analyser et gérer les risques: c’est un processus dynamique qui consiste à faire des audits périodiques du système au regard de la politique de surveillance et d’exploitation définie;
• Elaborer des plans pour la gestion des risques, la continuité des échanges et déclenchement éventuel des procédures de secours face aux situations d’urgence ou exceptionnelle.